La SEC a publié une déclaration sur la classification des titres tokenisés. Le régulateur a distingué deux types de tokenisation en fonction de l'entité qui la réalise.
La tokenisation par l'émetteur: l'entreprise émet elle-même ses actions ou obligations sous forme de jetons. Ces instruments sont réglementés de la même manière que les titres traditionnels, qu'ils soient enregistrés dans une blockchain ou dans une base de données classique.
Tokenisation par un tiers: une société tierce crée des jetons sur la base de titres appartenant à des tiers. Deux options sont possibles ici :
- Modèle de conservation : le token confirme le droit sur les titres réels qui sont conservés chez un intermédiaire.
- Modèle synthétique : le jeton représente un nouvel instrument lié au prix des titres sous-jacents
Les détenteurs de ces jetons peuvent ne pas bénéficier des droits dont jouissent les propriétaires des titres originaux. Dans certains cas, ces instruments sont classés comme des swaps sur titres et sont soumis à une réglementation plus stricte : ils ne peuvent être vendus à des investisseurs ordinaires sans être enregistrés et cotés sur une bourse officielle.